Garantissez-vous contre les accidents de la vie

La sérénité au quotidien. Une protection pour toute la famille.

Simple et économique, notre assurance contre les accidents de la vie permet de faire face aux accidents qui peuvent survenir dans votre quotidien ou celui de vos proches.

Une assurance pour la vie de tous les jours

Nos formules, individuelles ou familiales, vous offrent un large choix de garanties (hors accidents du travail et accidents de la route) :

• • Les dommages corporels suite aux accidents de la vie privée.
• • Les accidents résultant d'attentats ou d'agressions.
• • Les accidents dus à des catastrophes naturelles ou technologiques.
• • Les accidents médicaux.

Pourquoi vous assurer ?

• • Parce que de tels accidents peuvent avoir des conséquences lourdes.
• • Parce que la Sécurité Sociale et votre complémentaire santé prennent en charge les dépenses de santé et ne couvrent qu'une partie très restreinte des préjudices économiques.
• • Parce que votre responsabilité civile n'entre en jeu que pour les dommages causés aux autres.
• • Parce que votre contrat d'assurance habitation n'intervient que pour les dommages causés aux biens.

Personnes assurées

La garantie est accordée aux personnes suivantes dès lors qu'elles sont désignées aux conditions particulières :

• • Formule célibataire : le souscripteur
• • Formule famille : le souscripteur, son époux ou épouse non séparé(e), son concubin ou concubine
• • Leurs enfants fiscalement ou économiquement à charge

Condition de souscription, avoir moins de 64 ans le jour de la souscription. Une fois le contrat souscrit, il n'y a pas de limite d'âge pour la mise en jeu des garanties.

Une assistance complète

Quel que soit le lieu de votre accident, vous pouvez compter sur la rapidité de notre service d'assistance. Sur simple appel téléphonique, l'un de nos conseillers prend en charge votre dossier.

• • Nos services d'assistance vous accompagnent après l'accident quelle que soit sa gravité.
• • Vous bénéficiez d'un soutien pratique : coordonnées des services d'urgence, adresses d'associations, assistance pour vos démarches administratives, etc.
• • En l'absence du médecin traitant, nous vous aidons à trouver un médecin ou une infirmière proche de votre domicile.

Nos conseillers sont à votre écoute lors de vos déplacements, en France ou à l'étranger 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Ils assurent :

• • Le rapatriement ou transport sanitaire.
• • La prise en charge complémentaire des frais d'hospitalisation engagés à l'étranger.

Souplesse et simplicité

Notre priorité : vous libérer des soucis de la vie quotidienne.

• • Garde des enfants en cas d'hospitalisation supérieure à une journée.
• • Assistance scolaire pour les enfants si la durée d'hospitalisation est supérieure à trois jours.
• • Aide ménagère, portage de médicaments à domicile, garde d'animaux...
• • Accueil téléphonique permanent pour répondre à tous vos besoins : 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24...

Indemnisation

Foncier Assurance Accidents de la Vie®* vous indemnise à partir d'une Incapacité Permanente Partielle (IPP) de 5 %. Le cumul des indemnisations peut atteindre 1 million d'euros par assuré et par événement.

Tarifs

Le Crédit Foncier vous offre la possibilité de payer votre prime en douze mois sans frais.

Bénéficiez d’une protection juridique

Notre protection juridique est une assurance très complète qui vous protège pour la plupart des litiges du quotidien. Un bon réflexe pour connaître et défendre vos droits.

Foncier Assurance Protection Juridique®* a pour objet de vous fournir une assistance juridique et financière en cas de litige(1) survenu dans le cadre de votre vie privée et salariée, notamment les litiges(1) relatifs à :

• votre résidence principale ou secondaire que vous occupez en qualité de propriétaire ou de locataire
• des conflits de voisinage ou de copropriété
• un acte de consommation (achat, vente, entretien ou location de biens mobiliers ou prestations de service)
• des conflits avec l'Administration
• une succession
• votre état de santé
• un conflit individuel de travail en votre qualité de salarié
• vos relations en tant qu’employeur d’une assistante maternelle ou d’un(e) employé(e) de maison dès lors que cet emploi est régulièrement déclaré aux organismes sociaux
• la caution consentie dans le cadre familial pour des actes de la vie privée
• votre participation bénévole en tant que membre d’une association régie par la loi du 01/07/1901.

Une gestion des litiges efficace et adaptée

Avec Foncier Assurance Protection Juridique®, tout litige dont l’enjeu financier est supérieur à 150 € est pris en charge. Vous bénéficiez ainsi du savoir-faire de juristes spécialisés : droit de la propriété, du travail, de la consommation…

 

5 € par mois seulement...

Tarif applicable à compter du 1er juin 2009

C'est bien peu pour faire face aux préjudices que vous pouvez subir par méconnaissance de votre droit. De plus, rapidité et efficacité assurée... vous profitez très simplement de ce service en déclarant votre litige par téléphone.

Les réponses à vos questions

• • Qui peut bénéficier de notre Protection Juridique ?
  Vous et tous ceux qui vivent sous votre toit : votre conjoint ou concubin, vos enfants et toute personne fiscalement à charge. Et cela pour une cotisation unique.


• • Aide progressive selon 3 niveaux d'intervention :
  
  - Conseil et assistance permanents au téléphone
  › Bien se défendre c’est d’abord disposer de la bonne information au bon moment. Sur simple appel téléphonique, du lundi au samedi de 8h à 19h, vous êtes informé sur vos droits et la meilleure façon de les faire valoir. Vous savez ainsi tout de suite si vous avez des chances d’obtenir gain de cause et comment y arriver.
  - Recherche d’un accord amiable
  › Un juriste spécialisé met en oeuvre les actions nécessaires pour obtenir un règlement amiable. C’est une solution à privilégier pour que votre préjudice soit réparé rapidement, surtout quand il s’agit de litiges mineurs.
  - Poursuite devant les tribunaux
  › Si le règlement n’aboutit pas, la procédure judiciaire appropriée est engagée. Vos frais de justice sont pris en charge jusqu’à 16 600 € par litige, ainsi que les honoraires d’avocat qui vous seront réglés directement dans la limite de certains plafonds(2).
  
  

  Exemples de plafonds d’indemnisation
  Juridictions concernées	Montants TTC
  Assistance à une mesure d’instruction ou d’expertise	320 €
  Conciliation devant le Conseil des Prud’hommes	415 € par ordonnance
  Tribunal Administratif	830 € par affaire plaidée
  Cour d’Appel	830 € par affaire plaidée
  Tribunal de Grande Instance	830 € par affaire plaidée
  Cour de Cassation	1 550 € par pourvoi
  Transaction amiable menée à son terme par l’intermédiaire d’un avocat et ayant abouti à la signature d’un protocole par les parties	830 € par transaction

• 
  • Y-a-t-il des litiges non garantis ?
  Notre Protection Juridique vous offre une protection très étendue. Effectivement, certains domaines
  d’intervention sont exclus. Vous trouverez la liste exhaustive des exclusions en toute transparence dans les Conditions Générales de votre contrat.

(1) Tout refus qui est opposé à une réclamation amiable ou judiciaire dont vous êtes l’auteur ou le destinataire, suite à un différend dont vous ignoriez le caractère conflictuel lors de la signature du présent contrat. La réclamation doit avoir été adressée pendant la période de validité du contrat et vous opposer à une personne étrangère à ce dernier
(2) Voir conditions de remboursement et barème d’indemnisation complets dans les Conditions Générales

Les condamnations en principal et intérêts, les amendes pénales ou civiles et pénalités de retard, la rédaction des actes, les dommages et intérêts et autres indemnités compensatoires, les condamnations au titre de l’article 700 du nouveau Code de Procédure Civile et 475-1 du Code de Procédure Pénale et les enquêtes pour identifier ou retrouver l’adversaire ne sont jamais pris en charge.

Pour toute demande d’informations :
Contactez un Conseiller dans l'une de nos Agences Crédit Foncier.

Assurez-vous en cas de revente imprévue

Le « plus » de sécurité

Certains événements peuvent survenir qui vous obligent à revendre précipitamment votre habitation. L'assurance vient alors compenser une éventuelle moins-value pouvant en résulter.

Avant de vous lancer dans un projet aussi important que l'achat de votre appartement, la construction de votre maison ou un investissement locatif, vous aimeriez être sûr de pouvoir réaliser sereinement votre opération immobilière.

Cependant, des événements imprévus peuvent vous contraindre à revendre votre bien immobilier, et ce dans des conditions financières pas toujours favorables.
Pour vous assurer une parfaite sécurité financière et une meilleure tranquillité d'esprit, le Crédit Foncier vous propose une assurance originale, Foncier Sécurité Revente®*.

Un large éventail d'événements pris en compte :

• • L'accident corporel important⁽¹⁾
• • La mutation professionnelle qui vous éloigne de votre logement de plus de 100 km⁽²⁾
• • Le licenciement
• • La séparation⁽³⁾

Une couverture de qualité :

• • Vous êtes couvert sur une durée significative de 5 années dans le cadre d'une accession à la propriété ou pendant 9 ans dans le cadre d'une opération locative.
• • Vous êtes indemnisé de la perte financière subie, jusqu'à 10 % du prix de votre achat immobilier⁽⁴⁾
  (dans la limite de 15 250 €)

Contactez un Conseiller dans l'une de nos Agences Crédit Foncier.

(1) Entraînant le décès ou l'invalidité absolue et définitive accidentels.
(2) Les propriétaires d'un bien proposé à la location ne sont pas éligibles à cette garantie.
(3) Divorce ou séparation de corps, garantie plafonnée à 5 ans dans le contexte d'un investissement locatif.
(4) Prix d’achat majoré des frais de notaire liés à l’achat (frais de mutation, frais d’enregistrement, frais d’actes et émoluments du notaire).